Marque enregistrée - Marque en non vigueur

by Dom...
Dominique Li-Oï PETRAS

Numéro de dépôt :
3723547
Date de dépôt :
23/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2020
by Dom... de Dominique Li-Oï PETRAS

Présentation de la marque by Dom...

Déposée par voie électronique le 23 mars 2010 par Dominique Li-Oï PETRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « by Dom... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est Dominique Li-Oï PETRAS domicilié(e) Boite Postale 117 Vaitape Bora Bora 98730 Vaitape Polynésie Française - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Li-Oï PETRAS domicilié(e) Boite Postale 117 Vaitape Bora Bora 98730 Vaitape Polynésie Française - France.

La marque by Dom... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque by Dom... est expirée depuis le 23 mars 2020.

Dominique Li-Oï PETRAS a également déposé les autres marques suivantes : Vahine Tiurai , VAHINE TAHITI NUI , MOE MOEA' , VAHINE TAHITI NUI , VAHINE TAHITI


Dominique Li-Oï PETRAS - Boite Postale 117 Vaitape Bora Bora 98730 Vaitape Polynésie Française - France


Dominique Li-Oï PETRAS - Boite Postale 117 Vaitape Bora Bora 98730 Vaitape Polynésie Française - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre.